La rémunération est une notion large comprenant toutes les sommes versées au titre du travail des salariés. Composés principalement du salaire de base, certains compléments peuvent s’ajouter : les accessoires de salaires. Cette notion désigne l’ensemble des primes et avantages en nature accordés aux salariés.
Quelles sont les composantes du salaire ?
Dans le langage courant, on assimile la rémunération au salaire. Ces notions sont pourtant distinctes. En effet, le salaire représente la base de la rémunération du salarié. La rémunération, quant à elle, est une notion plus large incluant d’autres composantes que le salaire. Elle constitue la contrepartie du travail fourni par le salarié en vertu de son contrat de travail.
Le salaire dit “salaire de base” est fixé durant la conclusion du contrat de travail. Son calcul repose sur plusieurs éléments : le temps de travail, la nature des tâches, l’expérience du salarié, ses qualifications, etc.
Il est déterminé dans le respect des minimas sociaux et conventionnels.
Le salaire de base est un salaire fixe. Certaines entreprises proposent également un salaire variable. Cette part variable est versée en complément du salaire fixe et son montant varie en fonction des performances du salarié (objectifs atteints, chiffre d’affaires obtenu, etc.).
Cette rémunération variable est généralement proposée dans certains corps de métier : les commerciaux par exemple.
Enfin, bien que le salaire de base soit fixe, il peut être augmenté d’une année à une autre en cas de revalorisation des minimas ou encore des taux d’augmentations annuelles fixées dans l’entreprise.
Par ailleurs, le salarié peut être amené à réaliser des heures supplémentaires (ou complémentaires s’il travaille à temps partiel) ce qui augmente le montant de son salaire mensuel.
Quels sont les accessoires de salaire ?
Constitue un accessoire de salaire tout élément ajouté au salaire de base. Occasionnels, variables et temporaires, ils sont versés en numéraire ou en nature.
Ces accessoires de salaires sont généralement institués pour récompenser les salariés ou compenser la pénibilité de certaines tâches.
On distingue deux grandes catégories d’accessoires de salaire :
- les avantages en nature ;
- les primes et gratifications.
Les avantages en nature
Considérés comme des compléments de salaire, les avantages en nature sont des prestations accordées par l’employeur au salarié à titre gratuit ou moyennant une faible contribution financière. Ils ont un caractère de salaire. Par conséquent, ils doivent apparaître sur le bulletin de paie et entrent dans le calcul des cotisations sociales.
L’octroi d’avantages en nature peut être prévu par convention ou accord collectif, voire par engagement unilatéral de l’employeur ou usage.
Par ailleurs, les avantages en nature entrent dans le calcul de certaines indemnités telles que les indemnités de rupture du contrat de travail, ou encore, les indemnités de congés payés.
Il existe différents types d’avantages en nature. Parmi eux :
- véhicule de fonction ;
- logement de fonction ;
- équipements sportifs ou de loisir ;
- nourriture (repas de cantine) ;
- abonnements, frais de transport ;
- équipements technologiques pour un usage personnel (téléphone, ordinateur, etc.).
Ainsi, les avantages en nature recouvrent à la fois les biens et les services fournis par l’employeur pour l’usage personnel des salariés.
Les primes
Les primes sont un accessoire de salaire très fréquent au sein des entreprises. Elles sont versées en contrepartie d’un travail fourni ou de performances réalisées. Elles peuvent être versées mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement.
A l’instar des avantages en nature, elles peuvent être prévues par :
- convention ou accord collectif ;
- par le contrat de travail ;
- par un usage (un avantage constant, répété tel que la prime du 13ème mois, par exemple) ;
- par engagement unilatéral.
Elles sont soumises, au même titre que le salaire, à cotisations sociales.
Parmi les primes existantes et couramment dispensées dans les entreprises :
- la prime du 13ème mois ;
- la prime d’ancienneté ;
- la prime d’assiduité ;
- la prime d’intéressement ou de participation ;
- la prime d’objectif ;
- prime d’astreinte ;
- prime de départ, etc.
Enfin, la suppression d’une prime n’est pas libre. Elle est soumise à une procédure différente selon l’acte qui l’a institué.
En ce sens, si la prime est issue d’une convention ou d’un accord collectif, l’employeur devra engager une procédure de dénonciation de l’accord. Si la prime est prévue par le contrat de travail, l’employeur devra effectuer une modification du contrat de travail. Si la prime est issue d’un usage (tel que la prime de fin d’année, par exemple), l’employeur devra engager une procédure de dénonciation de l’usage.